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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D’UTILISATION


ACTIVITÉS ET ANIMATIONS ETE 2020




SEM DES CIMES DU MERCANTOUR

Siège social : Hôtel de Ville - 06660 SAINT ETIENNE DE TINEE – FRANCE

S.A. au capital de 75 000 EUR

Immatriculée au RCS Nice B 383 857 299

Exploitant les activités d’été à Auron

 

 

Station d’AURON :

S.E.M. des Cimes du Mercantour

Place Centrale - 06660 AURON- FRANCE

+33 (0)4 93 23 00 02

auron@sem-cm.org

N° de TVA intracommunautaire : FR 343 838 572 99

Ci-après dénommée l’« Exploitant »

 

 

GÉNÉRALITÉS

Les présentes conditions générales de vente et d’utilisation s’appliquent à l’ensemble des activités d’été proposées par la SEM des Cimes du Mercantour.

La réservation et/ou de l’achat d’une activité implique la connaissance et l’acceptation par la personne (ci-après dénommée le « Client »), de l’intégralité des présentes CGVU, sans préjudice des voies de recours habituelles.

Si une disposition des présentes conditions venait à faire défaut, elle serait considérée comme étant régie par les usages en vigueur dans le secteur des activités touristiques pour les sociétés ayant leur siège social en France.

 

 

L’ACTIVITE/ANIMATION

L’exploitant proposent les activités suivantes : Randonnées pédestre, Tir à l’arc, Escalade, Danse, Fitness, Boot Camp, Mini Boot Camp, Animations nature, l’espace Multi Activités, la location de VTT électrique, le bois des lutins, la salle de musculation qui nécessitent une réservation obligatoire ; les Voiturettes, sans réservation.

 

 

RANDONNEE PEDESTRE

La sortie ne pourra être annulée que pour des raisons de force majeure (méteo, sécurité…). En cas de pluie ou de neige ne représentant pas de danger pour l’activité, celle-ci sera maintenue.

Dans un souci de sécurité pour l’ensemble du groupe, la randonnée pourra être modifiée par le guide sans contreparties si le niveau sportif moyen des participants est trop faible ou si les conditions climatiques se dégradent.

Réservation des randonnées au plus tôt, quinze jours à l’avance.

Le nombre maximum d’inscrits par sortie est de 9 personnes (mesures Covid-19) et 12 personnes si mesures Covid suspendues.

Les participants s’organiseront par leurs propres moyens pour se rendre au point de départ de la randonnée si nécessaire.

Les participants qui ne seront pas munis de l’équipement personnel minimum pour effectuer la sortie (chaussures de randonnées, tenue de sport, eau, nécessaire en cas de pluie) ne seront pas acceptées par le guide et ne pourront prétendre à aucun remboursement.

Les personnes qui ne seront pas à l’heure au rendez-vous ne pourront prétendre à aucun remboursement si le guide part à l’heure indiquée.

Le guide étant responsable des participants durant toute la durée de l’activité, ceux-ci doivent toujours rester en contact avec l’ensemble du groupe.

 

 

LES PASS FAMILLE

ACTIVITES INCLUES DANS LE PASS FAMILLE

Activité à l’heure :

Activité à la demi-journée/ journée :

Autre :

*Espace Multi Activité *Tir à l’arc *Escalade *Danse *Fitness

*Salle Musculation

*Animations nature

*Randonnées pédestres avec le bureau des guides de la haute Tinée. *Boot Camp

*Mini Boot Camp

*Voiturettes (uniquement sur place à la centrale de réservation).

* Bois des lutins

 

A l’unité

7.00€ l’heure

½ journée 7.00€ // journée 14.00€

1jeton=3.00€ / 3jetons=7.00€

 

Pass Famille 25.00€

5.00€ l’heure

½ journée 5.00€ // journée 10.00€

3 jetons 5.00€

 

Pass Famille 50.00€

4.50€ l’heure

½ journée 4.50€ // journée 9.00€

3 jetons 4.50€

 

Pass Famille 100.00€

4.00€ l’heure

½ journée 4.00€ // journée 8.00€

3 jetons 4.00€

 

Toutes autres activité/animation ne figurant pas sur la liste ci-dessus ne pourront pas faire l’objet d’une réduction via le Pass Famille.

Le Pass Famille peut être acheté sur le site en ligne ou directement en caisse. L’achat de ce Pass génèrera un code client, le client pourra alors régler l’achat de ses activités/animations avec ce code et il bénéficiera des réductions nommées ci-dessus. Le Pass Famille est non nominatif. Lorsque le montant restant sur le Pass n’est pas suffisant pour régler le prix de l’activité, le client devra le compléter par un autre mode de règlement de son choix. (voir rubrique MODALITE DE PAIEMENT)

Le Pass Famille doit être utilisé en intégralité pendant la saison d’été 2020 et il n’est pas reportable pour la saison prochaine. Le Pass est non remboursable, non échangeable, même utilisé partiellement.

 

 

TARIFS

Tous les tarifs publics de vente des activités et animations sont affichés dans les points de vente de l’Exploitant. Ces tarifs sont exprimés en euros et toutes taxes comprises.

Ceux-ci figurent également dans la brochure de la station et/ou sur le site Internet : www.auron.com

Il appartient au Client de s’informer sur les produits et tarifs proposés et de sélectionner les plus avantageux pour lui. Le personnel de l’Exploitant ne pourra être tenu pour responsable du choix du client.

L’Exploitant se réserve le droit de modifier ses tarifs et la définition des catégories ouvrant droit aux réductions et/ou aux conditions privilégiées à tout moment et sans préavis.

L’Exploitant se réserve en outre le droit de modifier et/ou de supprimer tout ou partie des offres et des conditions d’accès aux offres à tout moment.

Les tarifs et conditions applicables sont ceux en vigueur à la date de la commande par le client.

 

 

RESERVATIONS

Les réservations pour certaines activités sont obligatoires, aucune personne ne pourra être acceptées à l’activité sans présentation de son justificatif de réservation à l’animateur.

Les réservations se font, soit à la centrale de réservation situé sur la place d’Auron, soit via le site internet : www.auron.com

Les activités se réservent uniquement pour le jour même et les 48 heures suivantes (le lendemain et le surlendemain).

Les réservations se font dans la limite des places disponibles, le nombre de participant est déterminée par l’exploitant et peut être modifié à tout moment.

 

 

MODALITES DE PAIEMENT

Toute réservation et/ou achat d’activité ou animation donnera lieu à paiement du tarif correspondant. Aucune réservation ne sera effective sans paiement du client.

Les paiements sont effectués en devises euros

- soit en espèces ;

- soit par carte bancaire CB (pour un montant supérieur à 10 EUR) - Visa - Eurocard – MasterCard - American Express uniquement ;

- soit par chèques-vacances ANCV (sans rendu de monnaie).

 

 

JUSTIFICATIF DE VENTE

Chaque réservation et/ou achat d’activité donne lieu à la remise d’un justificatif de vente sur lequel figure la nature de la prestation, sa date de validité, son prix.

Ce justificatif doit impérativement être conservé par le titulaire de la réservation ou de l’activité et doit pouvoir être présenté à la demande de la SEM des Cimes du Mercantour et pour tout recours ultérieur (secours, assurance, …)

 

 

INTERRUPTION DU FONCTIONNEMENT DES ACTIVITES / ANIMATIONS

Seul un arrêt complet de l’activité/ animation due aux conditions climatiques ou pour toutes autres raisons impérieuses décidées par l’exploitant, donnera droit à un échange de la réservation pour un report pour la même activité ou pour une activité à un prix équivalent.

 

 

REMBOURSEMENT

Toute réservation qui n’aurait pas été utilisée, ne sera ni remboursée ni échangée, quelle qu’en soit la cause : maladie, accident ou toute autre cause personnelle au titulaire.

Les Pass Famille devront être épuisés durant la saison d’été en cours, au-delà ils ne pourront être utilisés et ce, sans qu’il soit procédé à leur remboursement ni à un report de validité.

 

 

MODIFICATION/ANNULATION DE RESERVATION

Le client peut annuler une réservation au plus tard 24h avant le début de l’activité concernée. Pour cela il doit en faire la demande directement sur place à la centrale de réservation (adresse de l’exploitant en page 1) ou par mail à l’adresse suivante : activites.auron@gmail.com

 

 

RECLAMATIONS

Toute réclamation doit être adressée à l’exploitant à l’adresse indiquée page 1, dans un délai de 2 mois suivant la survenance de l’événement à l’origine de ladite réclamation, sans préjudice des voies et délais légaux pour agir en justice, à l’adresse suivante :

Pour la station d’Auron :

S.E.M. des Cimes du Mercantour

Place Centrale - 06660 AURON- France

A défaut de réponse satisfaisante de l’Exploitant, le consommateur a la possibilité de saisir le Médiateur du Tourisme et du Voyage dont les coordonnées et modalités de saisine peuvent être obtenues en consultant son site Internet : www.mtv.travel

L’avis rendu par le médiateur ne s’impose pas aux parties au contrat. À défaut de règlement amiable, le litige peut être porté devant les juridictions compétentes.

 

 

PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

L’ensemble des informations qui sont demandées par la SEM des Cimes du Mercantour pour la délivrance d’un forfait est obligatoire. Si une ou plusieurs informations obligatoires sont manquantes, l’émission du forfait ne pourra intervenir.

Certaines données (adresse postale, e-mail, n° Tél.) pourront également être demandées aux Clients par la SEM des Cimes du Mercantour pour permettre l’envoi d’offres commerciales par ce dernier, selon les modalités prévues par la loi LCEN du 21 juin 2004.

Les données relatives aux déplacements sont également collectées à des fins de gestion des opérations d’accès aux remontées mécaniques et de contrôle des titres de transport. Les données sont aussi recueillies à des fins statistiques.

L’ensemble de ces données est uniquement destiné à la société SEM des Cimes du Mercantour.

Conformément à la Loi RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données) entré en vigueur le 25 mai 2018 redéfinissant les droits liés aux données personnelles des utilisateurs en Union Européenne, vous bénéficiez des droits d’accès, de rectification, de portabilité, de limitation, d’effacement et d’opposition au traitement de données personnelles vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez nous adresser votre demande par courrier à :

S.E.M. des Cimes du Mercantour

Service Billetterie

Place Centrale – 06660 AURON – France

Respect du droit à l'oubli : si, sur un délai de trois ans, l’exploitant observe une absence totale d'activité de votre part, vos données personnelles seront effacées et supprimées.

Responsable : Denis BASTANTI – Président

Finalités du traitement : Billetterie et contrôle d’accès.

En application de l’article 90 du décret n° 2005-1309 du 20 octobre 2005, toute personne peut recevoir les informations du présent paragraphe sur un support écrit, après une simple demande orale ou écrite auprès du service susvisé.

 

 

CORONAVIRUS

COVID-19 : Respect des mesures et règles sanitaires -DISPOSITIONS PARTICULIERES

« Dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire (et dispositions suivantes éventuelles) pour faire face à l’épidémie de Covid-19, l’exploitant a mis en place des dispositions particulières répondant aux prescriptions sanitaires réglementaires et communique sur les mesures d’hygiène et de distanciation sociale dites « barrières ».

Le CLIENT est tenu de respecter ces prescriptions réglementaires et mesures sanitaires.

Tout participant à une activité est tenu de respecter ces prescriptions réglementaires et mesures sanitaires. A ce titre, le CLIENT s’oblige notamment à respecter les consignes tant écrites que verbales le cas échéant (et les pictogrammes les complétant le cas échéant) qui lui seront transmises et dispensées par l’exploitant et par son personnel, en amont comme au cours de sa présence sur site et de l’accomplissement de la prestation. »

 

 

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE A DISTANCE ACTIVITES ET ANIMATIONS ETE 2020

SEM DES CIMES DU MERCANTOUR

Siège social : Hôtel de Ville - 06660 SAINT ETIENNE DE TINEE - FRANCE

Immatriculée au RCS Nice B 383 857 299

S.A. au capital de 75 000 EUR

 

Station d’AURON :

S.E.M. des Cimes du Mercantour

Place Centrale - 06660 AURON- FRANCE

+33 (0)4 93 23 00 02 - auron@sem-cm.org

N° de TVA intracommunautaire : FR 343 838 572 99

 

Ci-après dénommée l’« Exploitant »

 

 

GÉNÉRALITÉS

La passation d’une commande sur notre site de vente en ligne implique l’adhésion de la personne ci-après dénommée le « Client », aux présentes conditions particulières de vente à distance.

Si une disposition venait à faire défaut, elle serait considérée comme étant régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance pour les sociétés ayant leur siège social en France.

Les présentes conditions complètent les « Conditions Générales de Vente et d’Utilisation » des activités et animations affichées dans tous les points de vente, mises en ligne sur les sites Internet de l’exploitant.

Les caractéristiques des différentes activités et animations proposées à la réservation et a la vente (domaine géographique, durée de validité…) sont présentées dans la grille tarifaire consultable sur les points de vente et/ou depuis le site Internet susvisé.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française.

Ces conditions concernent à titre exclusif les personnes physiques non commerçantes

Conformément à l’article 1369-4 du Code civil, l’ensemble de ces conditions sont mises à la disposition des Clients, qui ont la possibilité de les télécharger et de les imprimer.

Les informations contractuelles sont présentées en langue française.

Ces conditions de vente pourront être modifiées unilatéralement par l’Exploitant sans préavis. Les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

 

 

MODALITES D’ACHAT EN LIGNE

L’achat et la réservation des activités/animations ou du Pass Famille à distance s’effectuent en ligne en se connectant sur le site internet de vente en ligne de l’Exploitant : www.auron.com

Toute commande vaut acceptation de la description des services et des tarifs.

Le paiement se fait par carte bancaire.

Un accusé de réception de la commande est envoyé par la SEM des Cimes du Mercantour au Client, lequel devra être conservé par ce dernier, notamment en cas de contrôle pour accéder à l’activité réservée.

 

 

TARIFS ET MODALITES DE REGLEMENT

Les prix indiqués sont des prix TTC en euros tenant compte du taux de TVA en vigueur au jour de la commande.

Le prix de la commande est exigible à la commande et les paiements doivent être effectués en euros : par carte bancaire.

Il est précisé que le paiement par carte bancaire est sécurisé, qui garantit la confidentialité des règlements.

A aucun moment, la SEM des Cimes du Mercantour n’a connaissance des numéros que le Client doit fournir.

La SEM des Cimes du Mercantour est seulement avisée par l’établissement bancaire qu’un virement correspondant au montant de cette commande a été effectué sur son compte.

 

 

CONFIRMATION DE LA RESERVATION

Les réservations avec paiement par carte bancaire et confirmées seront celles ayant fait l’objet d’un accord de la part de l’organisme bancaire.

Le refus de l’autorisation de débit du compte bancaire du Client par sa banque entraîne de ce fait l’annulation du processus de commande, laquelle sera notifiée au Client par courriel.

Une fois la commande conclue sur le site internet de l’Exploitant et confirmée par le Client, la SEM des Cimes du Mercantour accusera réception de cette commande par un courriel.

 

 

RESPONSABILITE ET GARANTIES

La SEM des Cimes du Mercantour ne sera tenue que d´une obligation de moyens pour toutes les étapes d´accès à la vente en ligne.

La responsabilité de SEM des Cimes du Mercantour ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques et d’une manière générale de tout autre fait qualifié expressément par la jurisprudence de cas de force majeure.

Le Client déclare connaître les caractéristiques et les limites de l’Internet, en particulier ses performances techniques, les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des communications

 

 

MODES DE PREUVES

La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et d’une manière générale la confirmation finale de la commande par le Client vaut preuve de l’intégralité de la transaction conformément aux dispositions de la loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 ainsi que de l’exigibilité du règlement.

Cette confirmation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le module de vente en ligne.

Le Client doit conserver impérativement le courriel de commande, si le client n’a pas reçu ce courriel, il peut demander la confirmation de sa réservation directement sur place à la centrale de réservation (adresse de l’exploitant en page 1) sur présentation de sa pièce d’identité. Seul ce document faisant foi en cas de litige sur les termes de la commande, notamment pour accéder aux activités / animations réservées.

 

 

PROTECTION DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Toutes les données bancaires demandées au Client lors de la passation de commande sont protégées par un procédé de cryptage certifié.

Le traitement de données personnelles tiré de la vente sur ce site Internet a été régulièrement déclaré auprès de la CNIL. Les informations que les Clients communiquent sur le site permettent à la SEM des Cimes du Mercantour de traiter et d’exécuter les commandes passées sur le site.

Conformément à l’article 32 de la loi Informatique et Libertés, la SEM des Cimes du Mercantour informe le Client sur l’utilisation qui est faite de ces données, notamment sur la possibilité de lui envoyer des offres commerciales.

 

 

ARCHIVAGE

L’archivage des bons de commande est effectué par les Services Billetterie – Internet de l’Exploitant conformément à l’article

L 134-2 du Code de la consommation.

Dans ces conditions, le Client peut ainsi accéder à sa commande archivée en faisant la demande écrite auprès dudit service à l’adresse susvisée.

 

 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments des pages du ou des sites Internet, qui sont propriété de l’Exploitant, demeurent la propriété intellectuelle exclusive de ce dernier.

Toute reproduction d’un élément desdites pages ou tout lien simple ou par hypertexte sont strictement interdits, sauf autorisation expresse et préalable de l’Exploitant.

 

Office de Tourisme Métropolitain Nice Côte d’Azur
Bureau d’Auron
Grange Cossa - 06660 Auron
Email : info.auron@nicecotedazurtourisme.com
Tél. +33(0)4 93 23 02 66
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